Éditeur du site :
Nom de l’éditeur : DEROI JUSTIN
Nom commercial : KingDigital
Statut juridique : personne physique
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Responsable de la publication : DEROI JUSTIN
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Vercel Inc.
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Site : https://vercel.com
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MetaBot constitue un outil logiciel d'automatisation. Sauf indication contraire expressément prévue dans les conditions applicables au service, les informations ou paramètres transmis au logiciel ne constituent pas une recommandation personnalisée tenant compte de la situation financière, des objectifs d'investissement ou de la tolérance au risque particulière de l'utilisateur.
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L'activation de metaBot sur un compte réel peut entraîner l'ouverture, la modification ou la clôture automatique de positions et peut entraîner une perte partielle ou totale du capital engagé.
Les performances passées, simulations, résultats de tests ou exemples éventuellement présentés par KingDigital ne constituent pas une garantie de résultats futurs.
Aucun rendement, niveau de gain ou résultat financier n'est garanti par KingDigital.
MetaBot est fourni comme un outil logiciel destiné à automatiser certaines opérations sur le compte MetaTrader 5 de l'utilisateur. Son utilisation ne constitue pas une garantie de résultat financier et aucune performance, aucun rendement ou aucun niveau de gain n'est garanti par KingDigital.
L'utilisateur reconnaît que les opérations réalisées à l'aide de MetaBot sont exposées aux risques inhérents aux marchés financiers, notamment au risque de perte partielle ou totale du capital engagé.
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KingDigital ne saurait être tenue responsable des pertes résultant notamment des fluctuations des marchés financiers, des conditions d'exécution appliquées par l'intermédiaire financier, d'un mauvais paramétrage ou d'une utilisation non conforme du logiciel, d'une interruption de connexion, d'une indisponibilité de MetaTrader 5, de l'intermédiaire financier ou des infrastructures nécessaires au fonctionnement du service, sous réserve des responsabilités qui ne peuvent légalement être exclues ou limitées.
La licence MetaBot est accordée pour la durée souscrite par l'utilisateur lors de la commande.
Les conditions tarifaires, les modalités de renouvellement, les durées disponibles ainsi que les éventuelles limitations liées au capital de référence sont définies dans les Conditions Générales de Vente.
À l'expiration de la licence, l'accès aux fonctionnalités de MetaBot nécessitant une licence valide peut être suspendu jusqu'à la souscription d'une nouvelle licence.
L'utilisation de MetaBot nécessite des échanges de données avec l'infrastructure distante de KingDigital. Le nombre de requêtes et, le cas échéant, certaines fonctionnalités accessibles peuvent être limités selon le niveau de licence et le capital de référence associé au compte MetaTrader 5.
Les limitations applicables à la licence souscrite sont celles qui sont indiquées au client au moment de la commande ou du renouvellement.
Lorsque le quota applicable à la période concernée est atteint, les fonctionnalités du service distant nécessitant ces requêtes peuvent être temporairement suspendues jusqu'à la réinitialisation du quota selon les modalités applicables à la licence.
Les limitations applicables à une période de licence déjà souscrite et payée ne peuvent être modifiées de manière substantielle au détriment du client pendant cette période, sauf lorsque cette modification est imposée par une disposition légale ou réglementaire ou strictement nécessaire pour assurer la sécurité du service.
KingDigital fournit une notice utilisateur et une notice d'installation destinées à faciliter l'installation et l'utilisation du logiciel.
Le support technique éventuel est assuré par email à l'adresse indiquée dans les mentions légales.
KingDigital peut fournir des mises à jour, correctifs ou évolutions du logiciel lorsque cela est nécessaire notamment pour des raisons de sécurité, de compatibilité, de maintenance ou d'amélioration du service.
Les mises à jour et correctifs nécessaires au maintien de la conformité du logiciel ou du service sont fournis conformément aux obligations légales applicables.
Lorsque la réglementation applicable impose une information préalable concernant une mise à jour ou ses conséquences, cette information est communiquée au client selon les modalités prévues par la réglementation.
KingDigital peut suspendre temporairement l'accès aux fonctionnalités nécessitant une licence valide ou résilier la licence en cas de manquement grave ou répété de l'utilisateur à ses obligations contractuelles, notamment en cas de fraude, de tentative de contournement des protections techniques, de partage ou d'utilisation non autorisée de la licence, ou d'utilisation abusive du service.
Lorsque la nature du manquement le permet, KingDigital peut demander à l'utilisateur de remédier au manquement dans un délai raisonnable avant de procéder à la résiliation.
Lorsque la suspension ou la résiliation résulte d'un manquement imputable à l'utilisateur, aucun remboursement de la période concernée n'est dû, sous réserve des droits et garanties prévus par les dispositions légales impératives.
Lorsque la résiliation intervient à l'initiative de KingDigital pour un motif qui n'est pas imputable à l'utilisateur avant l'expiration d'une période de licence déjà payée, les conséquences financières de cette résiliation sont déterminées conformément aux présentes CGV et aux dispositions légales applicables.
La suspension ou la résiliation ne prive pas l'utilisateur des droits dont il bénéficie en vertu des dispositions légales impératives.
Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final est régi par le droit français, sous réserve des dispositions impératives protectrices applicables aux consommateurs.
En cas de difficulté ou de litige relatif au logiciel ou à son utilisation, l'utilisateur est invité à contacter préalablement KingDigital afin de rechercher une solution amiable.
Lorsqu'il agit en qualité de consommateur, l'utilisateur bénéficie des règles légales applicables en matière de compétence juridictionnelle et de règlement des litiges.
Sous réserve des droits impératifs accordés à l'utilisateur par la législation applicable, notamment lorsque certaines opérations sont légalement autorisées, il est interdit de décompiler, désassembler, rétroconcevoir ou tenter d'extraire le code source de metaBot, ou de contourner les mécanismes techniques destinés à protéger le logiciel et la licence.
Toute violation de ces obligations pourra entraîner la suspension ou la résiliation de la licence, sans préjudice des autres droits et recours dont dispose KingDigital conformément à la législation applicable.
Avant la conclusion de la commande, l'utilisateur est invité à prendre connaissance du présent Contrat de Licence Utilisateur Final.
Lorsque la réglementation applicable l'exige, l'acceptation expresse du présent contrat est recueillie au moyen d'une case à cocher ou d'un mécanisme équivalent lors de la commande.
L'acceptation ainsi recueillie vaut acceptation des dispositions du présent contrat dans les limites prévues par la législation applicable.
Les paiements pour l'achat des licences sont traités par Stripe, un service de paiement sécurisé. Les informations financières sensibles, telles que les détails de la carte bancaire, ne sont pas accessibles à KingDigital. Vous êtes responsable de la véracité des informations que vous fournissez lors de l'achat.
Pour tout nouveau client, le premier mois de licence est facturé au tarif fixe de 1 €, quelle que soit la valeur du capital de référence du compte MetaTrader 5 associé à la licence.
À l'issue de cette période initiale, le prix de la licence est déterminé en fonction du capital de référence du compte MetaTrader 5 associé à la licence.
Le capital de référence correspond au montant maximal du capital du compte MetaTrader 5 associé à la licence qui a été enregistré par le serveur depuis le début de l'utilisation de la licence. Ce montant maximal historique est conservé comme référence pour déterminer le prix applicable aux renouvellements ultérieurs.
Les modalités techniques de détermination et d'enregistrement de ce capital de référence sont celles décrites dans les présentes CGV et dans les informations communiquées au client lors de la commande.
Le taux applicable est de 0,1 % du capital de référence, quel que soit le montant du capital de réference.
Le prix applicable au renouvellement est déterminé à partir du capital de référence enregistré avant la conclusion de la nouvelle période de licence. Le prix exact applicable est affiché au client avant la validation de sa commande.
Toute augmentation du capital enregistrée pendant une période de licence déjà payée n'entraîne aucune modification du prix de cette période. Cette augmentation sera prise en compte uniquement lors du renouvellement suivant.
Une fois qu'un niveau de capital a été enregistré comme nouveau maximum, une diminution ultérieure du capital ne réduit pas le capital de référence. Le niveau tarifaire correspondant au taux de 0,1 % reste donc applicable aux renouvellements ultérieurs sur la base de ce capital de référence.
À titre d'exemple, si le capital de référence atteint 60 000 €, le prix applicable lors du renouvellement suivant sera de 60 € (0,1 % de 60 000 €). Si le capital redescend ensuite à 20 000 €, le capital de référence reste fixé à 60 000 € et le prix de 60 € demeure applicable aux renouvellements suivants.
Pour la première période de licence, le tarif fixe de 1 € prévaut sur le calcul fondé sur le capital de référence.
Pour les nouveaux clients, la première période de licence est d'une durée d'un (1) mois et est facturée au tarif fixe de 1 €.
À l'issue de cette période, le client peut renouveler sa licence en effectuant volontairement une nouvelle commande sur le site de KingDigital.
Le renouvellement n'est pas automatique. Aucun prélèvement automatique n'est effectué par KingDigital à l'expiration d'une période de licence.
La durée maximale de la période de renouvellement dépend du capital de référence enregistré pour le compte associé à la licence :
Le client choisit, parmi les durées proposées et disponibles pour son niveau de capital de référence, la période pour laquelle il souhaite renouveler sa licence.
Le prix applicable au renouvellement est déterminé conformément à l'article 2 des présentes Conditions Générales de Vente.
Toute augmentation du capital de référence pendant une période de licence déjà payée n'entraîne aucune modification du prix de cette période. Si cette augmentation entraîne le passage dans une tranche tarifaire supérieure, le nouveau tarif est appliqué uniquement lors du renouvellement suivant.
Une diminution ultérieure du capital ne réduit pas le capital de référence lorsque celui-ci a déjà atteint une valeur maximale supérieure enregistrée par le système KingDigital.
À l'expiration de la licence, l'accès au service distant et les fonctionnalités nécessitant une licence valide peuvent être suspendus jusqu'à la souscription d'un nouveau renouvellement.
La licence et les éléments nécessaires à son utilisation sont fournis par voie électronique à l'adresse email communiquée par le client lors de la commande, selon les modalités indiquées lors de l'achat.
Le client est responsable de l'exactitude de l'adresse email communiquée lors de la commande et doit vérifier, le cas échéant, ses dossiers de courrier indésirable.
KingDigital ne saurait être tenue responsable d'une impossibilité de livraison résultant d'une adresse email erronée ou invalide communiquée par le client, sous réserve des droits et garanties prévus par la législation applicable.
Le client est responsable de l'exactitude des informations communiquées lors de la commande, notamment de l'adresse email et du numéro de compte MetaTrader 5.
Le numéro de compte MetaTrader 5 communiqué lors de la commande est associé à la licence afin de permettre le contrôle de son utilisation.
Pour des raisons de sécurité et de prévention des utilisations non autorisées, toute modification du compte MetaTrader 5 associé à une licence peut être soumise à une vérification préalable et à des conditions techniques ou contractuelles communiquées au client.
Toute demande de modification peut être adressée à KingDigital à l'adresse email indiquée dans les mentions légales. KingDigital pourra demander les informations nécessaires afin de vérifier l'identité du demandeur et la légitimité de la demande.
KingDigital ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant d'une information erronée ou incomplète fournie par le client, sous réserve des droits et garanties prévus par la législation applicable.
Lorsque le client agit en qualité de consommateur, il bénéficie du droit de rétractation prévu par le Code de la consommation pour les contrats conclus à distance, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Lorsque la fourniture de MetaBot ou du service numérique commence avant l'expiration du délai légal de rétractation, le client consommateur peut demander expressément que l'exécution commence avant l'expiration de ce délai.
Lorsque les conditions légales d'exclusion du droit de rétractation pour la fourniture d'un contenu numérique sans support matériel sont réunies, notamment lorsque le consommateur a préalablement donné son consentement exprès à l'exécution avant l'expiration du délai de rétractation et reconnu qu'il perdrait son droit de rétractation, ce droit ne peut plus être exercé dans les conditions prévues par la loi.
Lorsque ces conditions ne sont pas réunies, le consommateur conserve son droit de rétractation dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
Indépendamment du droit de rétractation, le consommateur bénéficie des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Aucune disposition des présentes CGV ne peut avoir pour effet de priver le consommateur des garanties légales dont il bénéficie.
KingDigital se réserve le droit de modifier les tarifs de ses licences et services pour les nouvelles commandes et les nouveaux renouvellements.
Toute modification tarifaire décidée par KingDigital ne s'applique pas rétroactivement aux périodes de licence déjà souscrites et payées.
Le prix applicable à chaque commande ou renouvellement est indiqué au client avant la validation de la commande. Toute commande est conclue au prix affiché et accepté par le client au moment de sa validation.
Les évolutions du prix résultant du changement de tranche du capital de référence de l'utilisateur ne constituent pas une modification tarifaire au sens du présent article. Elles sont appliquées conformément aux modalités prévues à l'article 2 des présentes Conditions Générales de Vente.
Aucune modification tarifaire ne sera appliquée à une période de licence déjà payée.
KingDigital peut suspendre ou résilier une licence en cas de non-respect des présentes Conditions Générales de Vente, des Conditions Générales d'Utilisation ou du Contrat de Licence Utilisateur Final, notamment en cas de fraude, de tentative de contournement des protections techniques, de partage ou d'utilisation non autorisée de la licence, ou de toute utilisation abusive du service.
En cas de suspension ou de résiliation résultant d'un manquement imputable au client, aucun remboursement de la période de licence concernée n'est dû, sous réserve des dispositions légales impératives et des droits dont le client pourrait bénéficier au titre des garanties légales ou d'une autre disposition applicable.
KingDigital peut décider de mettre fin à la commercialisation ou à l'exploitation du service. Dans ce cas, les licences déjà payées restent valables jusqu'à leur date d'expiration, sauf impossibilité technique ou obligation légale contraire.
Si KingDigital met définitivement fin au service avant l'expiration d'une période de licence déjà payée, l'utilisateur sera remboursé au prorata de la période de licence restant à courir à compter de la date effective d'arrêt du service.
Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, lorsque cela est techniquement possible.
Aucun remboursement ne sera effectué du seul fait que l'utilisateur n'a pas utilisé MetaBot pendant tout ou partie de la période de validité de sa licence, lorsque le service était disponible.
La suspension ou la résiliation d'une licence n'affecte pas les obligations contractuelles qui, par leur nature, doivent continuer à produire leurs effets après la fin de la licence.
L'utilisation de metaBot peut être soumise à certaines limitations techniques et fonctionnelles définies en fonction du capital de référence associé au compte MetaTrader 5 de l'utilisateur.
Les limitations applicables peuvent notamment concerner le nombre de symboles financiers pouvant être utilisés avec metaBot ainsi que la durée maximale de la période de renouvellement.
Les limitations relatives au nombre maximal de symboles tradables sont les suivantes :
Ces limitations sont déterminées à partir du capital de référence défini à l'article 2 des présentes Conditions Générales de Vente.
Le nombre de symboles autorisés et les autres limitations techniques applicables peuvent être contrôlés automatiquement par l'infrastructure distante de KingDigital.
L'utilisateur reconnaît et accepte que ces limitations constituent des caractéristiques de la licence souscrite et ne constituent pas une garantie de disponibilité ou de performance du logiciel.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l'achat, la facturation, la livraison ou l'interprétation des présentes CGV sera soumis aux tribunaux compétents français.
Dans le cadre de la souscription et de l'utilisation d'une licence MetaBot, KingDigital collecte et traite certaines données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, à la fourniture du logiciel et du service associé, à la sécurisation de l'infrastructure et au respect de ses obligations légales.
Selon la nature du traitement concerné, ces traitements peuvent être fondés sur l'exécution du contrat conclu avec l'utilisateur, sur le respect d'une obligation légale à laquelle KingDigital est soumise, sur l'intérêt légitime de KingDigital lorsque celui-ci est applicable, ou sur le consentement de l'utilisateur lorsque celui-ci est juridiquement requis.
1.1 Numéro de compte MetaTrader 5
Lors de l'achat d'une licence, l'utilisateur communique son numéro de compte MetaTrader 5 afin que celui-ci soit associé à sa licence.
Lors de son fonctionnement, MetaBot transmet également le numéro du compte MetaTrader 5 configuré dans l'environnement de l'utilisateur à l'infrastructure distante exploitée par KingDigital.
Cette transmission permet au serveur de vérifier que le compte MetaTrader 5 utilisé par le logiciel correspond bien au compte associé à la licence souscrite par l'utilisateur et d'autoriser ou de refuser l'accès au service en conséquence.
Le numéro de compte MetaTrader 5 est ainsi utilisé notamment pour l'identification de la licence, la prévention de l'utilisation d'une licence sur un compte non autorisé et la sécurisation du service.
1.2 Informations relatives au capital du compte
Dans le cadre de la détermination du niveau tarifaire applicable à la licence, MetaBot peut également transmettre au serveur les informations nécessaires à la détermination du capital de référence du compte de trading.
Ces informations sont utilisées afin d'appliquer la tarification et les éventuelles limitations correspondant au niveau de capital défini dans les Conditions Générales de Vente.
Le capital de référence correspond à la valeur maximale enregistrée par le serveur pour le compte concerné, conformément aux modalités prévues dans les Conditions Générales de Vente.
1.3 Absence d'accès aux identifiants du compte
KingDigital ne demande pas et ne collecte pas les identifiants, mots de passe ou codes d'accès permettant à l'utilisateur de se connecter directement à son compte auprès de son intermédiaire financier.
Les informations transmises par metaBot sont limitées aux données nécessaires à l'identification de la licence, au fonctionnement du service et à l'application des conditions tarifaires applicables.
1.4 Données techniques et journaux
Dans le cadre du fonctionnement du site, du logiciel metaBot et de l'infrastructure distante, certaines données techniques peuvent être automatiquement enregistrées afin d'assurer le fonctionnement, la sécurité, la maintenance et le diagnostic du service.
Ces données peuvent notamment comprendre l'adresse IP, la date et l'heure des connexions ou requêtes, les informations techniques relatives au logiciel et à son environnement d'exécution, les erreurs rencontrées ainsi que les informations contenues dans les journaux techniques du serveur.
Ces données sont utilisées notamment pour assurer la sécurité de l'infrastructure, détecter les tentatives d'utilisation frauduleuse ou non autorisée, diagnostiquer les dysfonctionnements et maintenir la qualité et la disponibilité du service.
Les données techniques ne sont pas utilisées à des fins de prospection commerciale lorsqu'elles ne sont pas nécessaires à cette finalité.
Les journaux techniques sont conservés pendant une durée limitée correspondant aux besoins de sécurité, de maintenance et de diagnostic du service, sous réserve des durées de conservation imposées par la législation applicable.
KingDigital utilise des prestataires tiers nécessaires à la fourniture de ses services, notamment pour le traitement des paiements et la gestion des commandes.
Les paiements effectués sur le site sont traités par Stripe. Dans le cadre de chaque transaction, Stripe peut traiter les informations nécessaires au paiement conformément à sa propre politique de confidentialité.
KingDigital peut recevoir de Stripe les informations relatives à la transaction nécessaires à la gestion de la commande et à la fourniture de la licence, notamment l'adresse email du client, le nom renseigné lors de la commande, le montant de la transaction, l'identifiant de la transaction et le statut du paiement.
KingDigital ne reçoit pas et n'enregistre pas les données complètes de carte bancaire utilisées pour effectuer le paiement.
Les informations reçues de Stripe peuvent notamment être utilisées afin de vérifier le paiement, associer une commande à une licence, envoyer ou délivrer la licence, assurer le suivi de la facturation et gérer les éventuelles demandes relatives à une transaction.
Les traitements réalisés par Stripe sont également soumis aux conditions et à la politique de confidentialité de Stripe.
KingDigital peut également utiliser d'autres prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site, à la délivrance des licences ou à l'exploitation de son infrastructure technique. Les informations auxquelles ces prestataires peuvent avoir accès sont limitées à celles nécessaires à la réalisation des services qui leur sont confiés.
KingDigital conserve les données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées, sauf lorsqu'une durée de conservation plus longue est nécessaire afin de respecter une obligation légale, fiscale, comptable ou de défense des droits de KingDigital.
Les informations relatives au numéro de compte MetaTrader 5, à la licence associée et aux informations nécessaires à son fonctionnement sont conservées pendant la durée de validité de la licence.
Après l'expiration de la licence, les informations associées à celle-ci, notamment le numéro de compte MetaTrader 5 et les informations relatives au capital de référence utilisées dans le cadre du fonctionnement de la licence, sont conservées pendant une période maximale de trois (3) mois avant suppression, sauf obligation légale ou nécessité de conservation plus longue pour l'exercice ou la défense de droits en justice.
Les informations relatives aux commandes et aux transactions reçues de Stripe sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de la commande, de la facturation, des éventuels remboursements, des réclamations et au respect des obligations légales et comptables applicables.
Les données techniques et journaux sont conservés pendant une durée limitée correspondant aux besoins de sécurité, de maintenance et de diagnostic du service, sous réserve des durées de conservation imposées par la législation applicable.
À l'expiration des durées de conservation applicables, les données sont supprimées ou anonymisées, sauf lorsqu'une conservation supplémentaire est nécessaire pour respecter une obligation légale ou permettre l'exercice ou la défense de droits en justice.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose, dans les conditions prévues par la réglementation, de plusieurs droits concernant ses données personnelles.
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L'utilisateur dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) s'il estime que le traitement de ses données personnelles n'est pas conforme à la réglementation applicable.
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Changes applicable to new orders shall take effect from their publication on the website, unless expressly provided otherwise.
Where a modification is likely to substantially affect the rights or obligations of a customer during an already subscribed licence period, it shall not apply retroactively to that period, except where such modification is required by a legal or regulatory provision or is strictly necessary to ensure the security of the service.
Changes to these Terms of Use shall be communicated to users by publication on the website. Where required by applicable regulations, specific information shall be provided to the customer on a durable medium.
These Terms of Use are governed by French law, subject to mandatory protective provisions applicable to consumers.
In the event of any difficulty or dispute relating to the use of the website, the user is invited to contact KingDigital beforehand in order to seek an amicable resolution.
When acting as a consumer, the user benefits from the legal rules applicable to jurisdiction and dispute resolution.
Use of the website and/or acceptance of these Terms of Use via the checkbox on Stripe when purchasing a licence constitutes legally binding consent to these terms.
The software (metaBot.ex5) and all of its components (source code, interface, documentation and images) remain the exclusive property of KingDigital. The user does not acquire any ownership rights in the software, but only a limited right of use in accordance with the licence.
The user may not transfer, assign or share the licence with any third party.
MetaBot is automated trading software in the form of an Expert Advisor (EA) intended to be used on the user's MetaTrader 5 platform.
The operation of MetaBot requires communication with a remote infrastructure operated by KingDigital. This infrastructure may, in particular, verify the validity of the licence and transmit to the software the data, parameters or instructions necessary for its operation.
Depending on its configuration and the conditions applicable to the service, MetaBot may analyse market data available to it and determine whether the conditions programmed into its operation have been met.
When the conditions provided for by the software's operation are met, MetaBot may automatically transmit an order to the MetaTrader 5 account configured by the user with the financial intermediary of their choice.
KingDigital does not hold the user's funds and does not directly access the user's trading account with their financial intermediary. Orders are transmitted from the user's MetaTrader 5 environment, and their execution depends, in particular, on the conditions applied by the relevant financial intermediary.
MetaBot is an automation software tool. Unless expressly provided otherwise in the terms applicable to the service, information or parameters transmitted to the software do not constitute personalised investment advice taking into account the user's financial situation, investment objectives or individual risk tolerance.
The user acknowledges that use of MetaBot may result in the automatic execution of orders on their MetaTrader 5 account when the conditions provided for by the software's operation are met.
The user remains responsible for the installation, configuration, activation and deactivation of MetaBot in their MetaTrader 5 environment.
MetaBot operates on the MetaTrader 5 account opened and held by the user with the financial intermediary of their choice.
KingDigital does not choose the user's financial intermediary, does not control the commercial or technical conditions applied by that intermediary, and is not responsible for the specific conditions under which orders are executed.
Execution conditions may vary depending, in particular, on the financial intermediary, available liquidity, market hours, volatility, spread, slippage, commissions, volume rules, and any order rejections or delays.
The user is responsible for verifying that their financial intermediary, MetaTrader 5 account and applicable trading conditions are compatible with the use of MetaBot.
The user acknowledges and accepts that metaBot may automatically execute trading operations on the MetaTrader 5 account configured by the user, without any additional manual confirmation being required at the time of entering a position.
When the conditions provided for by the software's operation are met, metaBot may automatically transmit the corresponding order from the user's MetaTrader 5 environment.
The user must familiarise themselves with the operation of the software, verify its configuration and ensure that they understand the consequences of enabling automatic execution before using metaBot on a live account.
The user may disable metaBot or automatic execution from their MetaTrader 5 environment, depending on the features available on their platform and through their financial intermediary.
Activating metaBot on a live account may result in the automatic opening, modification or closing of positions and may result in a partial or total loss of the capital committed.
Past performance, simulations, test results or examples that may be presented by KingDigital do not constitute a guarantee of future results.
No return, profit level or financial result is guaranteed by KingDigital.
MetaBot is provided as a software tool intended to automate certain operations on the user's MetaTrader 5 account. Its use does not constitute a guarantee of financial results, and no performance, return or profit level is guaranteed by KingDigital.
The user acknowledges that transactions carried out using MetaBot are subject to the risks inherent in financial markets, including the risk of partial or total loss of the capital committed.
KingDigital cannot guarantee permanent availability, the absence of errors or uninterrupted operation of the software, remote infrastructure or communications between them.
KingDigital does not control the execution conditions applied by the user's financial intermediary. Spreads, commissions, slippage, execution prices, order rejections or delays, volume limitations, market interruptions and other execution conditions are determined, in particular, by the financial intermediary and market conditions.
KingDigital shall not be held liable for losses resulting, in particular, from fluctuations in financial markets, execution conditions applied by the financial intermediary, incorrect configuration or improper use of the software, connection interruptions, unavailability of MetaTrader 5, the financial intermediary or infrastructure required for the operation of the service, subject to liabilities that cannot legally be excluded or limited.
The MetaBot licence is granted for the period subscribed to by the user.
The pricing conditions, renewal terms, available durations and any limitations relating to the reference capital are defined in the General Terms and Conditions of Sale.
Upon expiry of the licence, access to MetaBot features requiring a valid licence may be suspended until a new licence is subscribed to.
The use of MetaBot requires data exchanges with KingDigital's remote infrastructure. The number of requests and, where applicable, certain accessible features may be limited depending on the licence level and the reference capital associated with the MetaTrader 5 account.
The limitations applicable to the subscribed licence are those indicated to the customer at the time of purchase or renewal.
When the applicable quota for the relevant period is reached, the service's remote features requiring such requests may be temporarily suspended until the quota is reset in accordance with the terms applicable to the licence.
Limitations applicable to an already subscribed and paid licence period may not be substantially modified to the detriment of the customer during that period, except where such modification is required by a legal or regulatory provision or is strictly necessary to ensure the security of the service.
KingDigital provides a user guide and installation guide intended to facilitate the installation and use of the software.
Any technical support is provided by email at the address indicated in the Legal Notice.
KingDigital may provide updates, patches or software improvements where necessary, in particular for security, compatibility, maintenance or service improvement purposes.
Updates and patches necessary to maintain the conformity of the software or service are provided in accordance with applicable legal obligations.
Where applicable regulations require prior information concerning an update or its consequences, such information shall be provided to the customer in accordance with the applicable regulations.
KingDigital may temporarily suspend access to features requiring a valid licence or terminate the licence in the event of a serious or repeated breach by the user of their contractual obligations, including fraud, attempts to circumvent technical protections, sharing or unauthorised use of the licence, or abusive use of the service.
Where the nature of the breach allows it, KingDigital may request that the user remedy the breach within a reasonable period before proceeding with termination.
Where suspension or termination results from a breach attributable to the user, no refund for the relevant period shall be due, subject to mandatory legal rights and guarantees.
Where termination is initiated by KingDigital for a reason not attributable to the user before the expiry of an already paid licence period, the financial consequences of such termination shall be determined in accordance with these EULA and the applicable legal provisions.
Suspension or termination shall not deprive the user of any rights granted under mandatory legal provisions.
This End User Licence Agreement is governed by French law, subject to mandatory protective provisions applicable to consumers.
In the event of any difficulty or dispute relating to the software or its use, the user is invited to contact KingDigital beforehand in order to seek an amicable resolution.
When acting as a consumer, the user benefits from the legal rules applicable to jurisdiction and dispute resolution.
Subject to mandatory rights granted to the user under applicable law, including where certain operations are legally permitted, it is prohibited to decompile, disassemble, reverse engineer or attempt to extract the source code of metaBot, or to circumvent technical mechanisms intended to protect the software and licence.
Any breach of these obligations may result in suspension or termination of the licence, without prejudice to any other rights and remedies available to KingDigital in accordance with applicable law.
Before concluding the order, the user is invited to review this End User Licence Agreement.
Where required by applicable regulations, express acceptance of this agreement is obtained by means of a checkbox or equivalent mechanism during the order process.
Such acceptance constitutes acceptance of the provisions of this agreement within the limits provided by applicable law.
Payments for the purchase of licences are processed by Stripe, a secure payment service. Sensitive financial information, such as bank card details, is not accessible to KingDigital. You are responsible for the accuracy of the information you provide when making a purchase.
For all new customers, the first month of the license is charged at a fixed price of €1, regardless of the value of the reference capital of the MetaTrader 5 account associated with the license.
After this initial period, the license price is determined based on the reference capital of the MetaTrader 5 account associated with the license.
The reference capital corresponds to the maximum capital amount of the MetaTrader 5 account associated with the license that has been recorded by the server since the beginning of the use of the license. This historical maximum amount is retained as the reference for determining the price applicable to subsequent renewals.
The technical procedures for determining and recording this reference capital are those described in these Terms and Conditions and in the information provided to the customer at the time of the order.
The applicable rate is 0.1% of the reference capital, regardless of the amount of the reference capital.
The price applicable to the renewal is determined based on the reference capital recorded before the conclusion of the new license period. The exact applicable price is displayed to the customer before validating the order.
Any increase in capital recorded during an already-paid license period does not result in any change to the price of that period. This increase will only be taken into account at the following renewal.
Once a capital level has been recorded as a new maximum, a subsequent decrease in capital does not reduce the reference capital. The pricing rate of 0.1% therefore remains applicable to subsequent renewals based on this reference capital.
For example, if the reference capital reaches €60,000, the price applicable at the following renewal will be €60 (0.1% of €60,000). If the capital subsequently falls back to €20,000, the reference capital remains set at €60,000 and the price of €60 remains applicable to subsequent renewals.
For the first license period, the fixed price of €1 prevails over the calculation based on the reference capital.
For new customers, the first licence period has a duration of one (1) month and is charged at a fixed price of €1.
At the end of this period, the customer may renew their licence by voluntarily placing a new order on the KingDigital website.
Renewal is not automatic. No automatic payment is charged by KingDigital upon expiry of a licence period.
The maximum duration of a renewal period depends on the reference capital recorded for the associated account:
The customer chooses, among the durations offered and available for their reference capital level, the period for which they wish to renew their licence.
The price applicable to the renewal is determined in accordance with Article 2 of these General Terms and Conditions of Sale.
Any increase in the reference capital during an already paid licence period does not result in any change to the price of that period. If this increase results in a higher pricing bracket, the new price is applied only at the following renewal.
A subsequent decrease in capital does not reduce the reference capital once it has already reached a higher maximum value recorded by the KingDigital system.
Upon expiry of the licence, access to the remote service and features requiring a valid licence may be suspended until a new renewal is subscribed to.
The licence and the elements required for its use are provided electronically to the email address supplied by the customer when placing the order, according to the procedures indicated at the time of purchase.
The customer is responsible for ensuring that the email address provided is accurate and must check their spam or junk mail folders where applicable.
KingDigital shall not be held responsible for delivery being impossible due to an incorrect or invalid email address provided by the customer, subject to the rights and guarantees provided by applicable law.
The customer is responsible for the accuracy of the information provided when placing the order, including their email address and MetaTrader 5 account number.
The MetaTrader 5 account number provided when placing the order is associated with the licence in order to monitor its use.
For security and prevention of unauthorised use, any modification of the MetaTrader 5 account associated with a licence may be subject to prior verification and technical or contractual conditions communicated to the customer.
Any request for modification may be sent to KingDigital at the email address indicated in the Legal Notice. KingDigital may request the information necessary to verify the identity of the requester and the legitimacy of the request.
KingDigital shall not be held responsible for consequences resulting from incorrect or incomplete information provided by the customer, subject to the rights and guarantees provided by applicable law.
Where the customer acts as a consumer, they benefit from the right of withdrawal provided for by the French Consumer Code for distance contracts, subject to the exceptions provided by law.
Where the provision of MetaBot or the digital service begins before the expiry of the statutory withdrawal period, the consumer customer may expressly request that performance begin before the expiry of that period.
Where the legal conditions excluding the right of withdrawal for the supply of digital content without a tangible medium are met, including where the consumer has previously given their express consent to performance beginning before the expiry of the withdrawal period and acknowledged that they would thereby lose their right of withdrawal, that right may no longer be exercised under the conditions provided by law.
Where these conditions are not met, the consumer retains their right of withdrawal under the conditions provided by the French Consumer Code.
Independently of the right of withdrawal, consumers benefit from the applicable legal guarantees, including the legal guarantee of conformity and the legal guarantee against hidden defects, under the conditions provided by applicable regulations.
No provision of these GTCS may have the effect of depriving consumers of the legal guarantees to which they are entitled.
KingDigital reserves the right to modify the prices of its licences and services for new orders and new renewals.
Any pricing change decided by KingDigital shall not apply retroactively to licence periods already subscribed to and paid for.
The price applicable to each order or renewal is indicated to the customer before the order is confirmed. Each order is concluded at the price displayed and accepted by the customer at the time of confirmation.
Price changes resulting from a change in the user's reference capital bracket do not constitute a pricing change within the meaning of this article. They are applied in accordance with the procedures set out in Article 2 of these General Terms and Conditions of Sale.
No pricing change shall be applied to an already paid licence period.
KingDigital may suspend or terminate a licence in the event of non-compliance with these General Terms and Conditions of Sale, the Terms of Use or the End User Licence Agreement, including fraud, attempts to circumvent technical protections, sharing or unauthorised use of the licence, or any abusive use of the service.
In the event of suspension or termination resulting from a breach attributable to the customer, no refund shall be due for the relevant licence period, subject to mandatory legal provisions and any rights the customer may have under legal guarantees or other applicable provisions.
KingDigital may decide to discontinue the commercialisation or operation of the service. In such a case, licences already paid for shall remain valid until their expiry date, except in the event of technical impossibility or contrary legal requirements.
If KingDigital permanently discontinues the service before the expiry of an already paid licence period, the user shall be refunded on a pro-rata basis for the remaining period of the licence from the effective date of service termination.
The refund shall be made using the same payment method used for the order, where technically possible.
No refund shall be made solely because the user has not used MetaBot during all or part of the licence validity period where the service was available.
Suspension or termination of a licence shall not affect contractual obligations which, by their nature, are intended to survive the end of the licence.
The use of metaBot may be subject to certain technical and functional limitations defined according to the reference capital associated with the user's MetaTrader 5 account.
The applicable limitations may include the number of financial symbols that may be used with metaBot and the maximum duration of the renewal period.
The limitations concerning the maximum number of tradable symbols are as follows:
These limitations are determined based on the reference capital defined in Article 2 of these General Terms and Conditions of Sale.
The number of authorised symbols and other applicable technical limitations may be automatically controlled by KingDigital's remote infrastructure.
The user acknowledges and accepts that these limitations are characteristics of the subscribed licence and do not constitute a guarantee of software availability or performance.
These General Terms and Conditions of Sale (GTCS) are governed by French law. Any dispute relating to the purchase, billing, delivery or interpretation of these GTCS shall be subject to the jurisdiction of the competent French courts.
As part of the subscription to and use of a MetaBot licence, KingDigital collects and processes certain personal data necessary to manage orders, provide the software and associated service, secure the infrastructure and comply with its legal obligations.
Depending on the nature of the processing concerned, such processing may be based on the performance of the contract concluded with the user, compliance with a legal obligation to which KingDigital is subject, the legitimate interest of KingDigital where applicable, or the user's consent where legally required.
1.1 MetaTrader 5 Account Number
When purchasing a licence, the user provides their MetaTrader 5 account number so that it can be associated with their licence.
During its operation, MetaBot also transmits the MetaTrader 5 account number configured in the user's environment to the remote infrastructure operated by KingDigital.
This transmission allows the server to verify that the MetaTrader 5 account used by the software corresponds to the account associated with the user's licence and to authorise or deny access to the service accordingly.
The MetaTrader 5 account number is therefore used in particular for licence identification, prevention of unauthorised use of a licence on an unauthorised account, and service security.
1.2 Information Relating to Account Capital
For the purpose of determining the applicable pricing level for the licence, MetaBot may also transmit to the server the information necessary to determine the reference capital of the trading account.
This information is used to apply the pricing and any limitations corresponding to the capital level defined in the General Terms and Conditions of Sale.
The reference capital corresponds to the maximum value recorded by the server for the relevant account, in accordance with the procedures set out in the General Terms and Conditions of Sale.
1.3 No Access to Account Credentials
KingDigital does not request or collect the usernames, passwords or access codes that allow the user to log directly into their account with their financial intermediary.
The information transmitted by metaBot is limited to the data necessary for licence identification, operation of the service and application of the applicable pricing conditions.
1.4 Technical Data and Logs
As part of the operation of the website, the metaBot software and the remote infrastructure, certain technical data may be automatically recorded in order to ensure the operation, security, maintenance and diagnosis of the service.
Such data may include the IP address, date and time of connections or requests, technical information relating to the software and its execution environment, errors encountered and information contained in the server's technical logs.
This data is used in particular to secure the infrastructure, detect fraudulent or unauthorised use attempts, diagnose malfunctions and maintain the quality and availability of the service.
Technical data is not used for commercial prospecting purposes where it is not necessary for such a purpose.
Technical logs are retained for a limited period corresponding to the security, maintenance and diagnostic needs of the service, subject to retention periods imposed by applicable law.
KingDigital uses third-party service providers necessary for the provision of its services, particularly for payment processing and order management.
Payments made on the website are processed by Stripe. As part of each transaction, Stripe may process the information necessary for payment in accordance with its own privacy policy.
KingDigital may receive from Stripe transaction information necessary to manage the order and provide the licence, including the customer's email address, the name entered at the time of the order, the transaction amount, the transaction identifier and the payment status.
KingDigital does not receive or store the complete bank card details used to make the payment.
Information received from Stripe may be used in particular to verify payment, associate an order with a licence, send or deliver the licence, manage billing and handle any requests relating to a transaction.
Processing carried out by Stripe is also subject to Stripe's terms and privacy policy.
KingDigital may also use other technical service providers necessary for the operation of the website, delivery of licences or operation of its technical infrastructure. The information to which such providers may have access is limited to what is necessary to perform the services entrusted to them.
KingDigital retains personal data only for as long as necessary for the purposes for which it is collected and processed, except where a longer retention period is necessary to comply with a legal, tax or accounting obligation or to establish, exercise or defend KingDigital's legal rights.
Information relating to the MetaTrader 5 account number, the associated licence and the information necessary for its operation is retained for the duration of the licence.
After expiry of the licence, information associated with it, including the MetaTrader 5 account number and information relating to the reference capital used for the operation of the licence, is retained for a maximum period of three (3) months before deletion, except where a legal obligation or the need to retain such information for the exercise or defence of legal rights requires a longer retention period.
Information relating to orders and transactions received from Stripe is retained for the period necessary to manage the order, billing, any refunds, claims and compliance with applicable legal and accounting obligations.
Technical data and logs are retained for a limited period corresponding to the security, maintenance and diagnostic needs of the service, subject to retention periods imposed by applicable law.
At the end of the applicable retention periods, data is deleted or anonymised, except where further retention is necessary to comply with a legal obligation or to enable the exercise or defence of legal rights.
In accordance with applicable personal data protection regulations, including the General Data Protection Regulation (GDPR), the user has, under the conditions provided by applicable regulations, several rights concerning their personal data.
The user may request access to their personal data, its rectification where it is inaccurate or incomplete, and its deletion where the legal conditions are met.
The user may also, under the conditions provided by applicable regulations, request restriction of processing, object to certain processing activities and exercise their right to data portability where applicable.
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The user also has the right to lodge a complaint with the French Data Protection Authority (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés — CNIL) if they believe that the processing of their data does not comply with applicable regulations.
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